Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet [Nom de votre site] (ci-après dénommé « le Site »), exploité par [Nom de votre entreprise]. En passant commande sur le Site, le client (ci-après dénommé « le Client ») accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Identité de l’Entreprise

Nom de la société : [Nom de votre entreprise]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro RCS : [Numéro RCS et ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Contact : [Numéro de téléphone et adresse e-mail]

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. toutoutendances.com apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir, ce que le Client reconnaît et accepte.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

La prise de commande sur le Site implique une obligation de paiement. Le Client suit les différentes étapes spécifiées sur le Site pour valider sa commande. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

6. Paiement

Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire via un système de paiement sécurisé, par virement bancaire, ou tout autre moyen proposé sur le Site. Le compte du Client sera débité lors de la validation de la commande.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. [Nom de votre entreprise] s’engage à expédier les commandes dans les délais annoncés sur le Site. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état, accompagnés de tous les accessoires et notices éventuelles. Les frais de retour sont à la charge du Client.

9. Garantie et retour

Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

10. Responsabilité

[Nom de votre entreprise] ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de votre entreprise]. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

12. Données personnelles

Les informations collectées par [Nom de votre entreprise] lors d’une commande du Client sont nécessaires pour la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de [Nom de votre entreprise] intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.

13. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de régler celui-ci à l’amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville où se trouve votre entreprise].

14. Contact

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter [Nom de votre entreprise] à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].