Conditions d’Utilisation

1. Préambule

Les présentes Conditions d’Utilisation (ci-après « les Conditions ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs (ci-après « les Utilisateurs ») peuvent accéder et utiliser le site internet toutoutendances.com (ci-après « le Site »). En utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions.

2. Informations sur l’éditeur du site

Nom de la société : [Nom de votre entreprise]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro RCS : [Numéro RCS et ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Contact : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. [Nom de votre entreprise] ne pourra être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.

4. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non exclusivement les textes, images, vidéos, photographies, marques, logos, sons, musiques, mises en page, designs, graphismes, savoir-faire, technologies, produits et programmes informatiques sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de votre entreprise].

5. Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux présentes Conditions et à la législation en vigueur. Il est interdit à l’Utilisateur de :

Utiliser le Site de manière frauduleuse ou en vue de commettre des actes illicites ;
Perturber, endommager ou altérer le fonctionnement du Site ou y accéder de manière non autorisée ;
Utiliser le Site pour envoyer des contenus illégaux, menaçants, diffamatoires, obscènes, pornographiques, ou tout autre contenu pouvant violer les lois en vigueur ;
Collecter ou utiliser des informations personnelles d’autres utilisateurs du Site sans leur consentement explicite.

6. Protection des données personnelles

[Nom de votre entreprise] s’engage à protéger les données personnelles des Utilisateurs conformément à la législation en vigueur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. [Nom de votre entreprise] ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes, ni des pratiques de confidentialité desdits sites.

8. Limitation de responsabilité

[Nom de votre entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, notamment en cas de piratage, virus, ou de tout autre problème informatique. De même, [Nom de votre entreprise] ne saurait être responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du Site, tels que la perte de données, la perte de bénéfices, ou toute autre perte économique.

9. Modification des Conditions

[Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site. Il appartient à l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville où se trouve votre entreprise].

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions ou pour tout signalement de contenu ou d’activité illicite, l’Utilisateur peut contacter [Nom de votre entreprise] à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact], ou par téléphone au [Numéro de téléphone].